1. Expertise

Clyde Code

Aider nos clients à tirer parti des contrats intelligents et des technologies de registres distribués

Les contrats intelligents et les technologies de registre distribué : une solution à préconiser

Les investissements dans les contrats intelligents et les technologies de registre distribué s’accélèrent. En effet, ces cinq dernières années, plus de 1,5 milliard de dollars ont été investis dans des projets connexes. De plus, les consortiums industriels ont réalisé d’importants progrès. Mais comment transformer ces idées nouvelles en réalité? Clyde Code fournit des conseils juridiques et des techniques totalement intégrés aux entreprises ayant des besoins en matière de contrats intelligents pour qu’elles réalisent le potentiel croissant de ce type de contrats et des technologies de registre distribué.

Un contrat intelligent est un ensemble d’instructions qui s’exécutent à l’apparition d’un événement. Dans un tel contrat, les technologies de registre distribué (avec chaînes de blocs, par exemple) servent souvent à enregistrer et à exécuter l’événement. L’équipe juridique de Clyde Code offre aux clients des conseils juridiques en matière de contrats intelligents, notamment en ce qui a trait à la compétence, à la réglementation, aux conditions et à l’application de la loi. L’équipe a la réputation de chef de file dans le secteur juridique en matière de contrats intelligents et de technologies comme les chaînes de blocs.

L’équipe technique de Clyde Code prodigue des conseils techniques et de programmation aux clients qui ont signé un contrat intelligent. Le responsable travaille avec une équipe internationale d’ingénieurs logiciels et informatiques en tant que fournisseur privilégié. Grâce à son expertise à la fois juridique et technique, Clyde Code propose une vaste gamme de produits et services associés aux contrats intelligents, et comble le fossé entre les aspects juridiques et techniques de l’exécution des contrats intelligents.

Préparation

Perfectionnement du personnel juridique et commercial au moyen de la formation sur les technologies pertinentes; préparation ou révision des exigences

Création

Élaboration de contrats intelligents sur mesure, prêts à utiliser

Amélioration

Bonification de contrats intelligents existants

Vérification

Afin qu’un contrat intelligent fonctionne comme prévu et soit conforme à la loi et exécutoire

Application

Ce qui inclut le règlement des litiges et les enquêtes médicolégales concernant les manquements dans l’exécution de contrats intelligents

Comment ça fonctionne

Clyde Code accompagne les entreprises des secteurs qui construisent, déplacent, alimentent et protègent notre monde connecté, des secteurs qui, justement, pourraient gagner à utiliser des contrats intelligents inscrits dans une chaîne de blocs.

Par exemple, un contrat intelligent permet:

  • Aux assureurs de transférer des paiements aux assurés presque immédiatement après qu’un événement se produise, comme dans le cas d’une assurance voyage versant des indemnités à la suite d’un vol retardé;
  • Aux armateurs de suivre leur cargaison en permanence, ou encore, de modifier et de conclure des contrats en temps réel en cas de besoin.

Contrairement à de nombreux cabinets d’avocats, nous travaillons activement à la réalisation de transactions et de projets de contrat intelligent et de chaînes de blocs connexes, et ce, dans divers secteurs:

  • Nous conseillons une entreprise agroalimentaire mondiale sur une proposition de produits d’assurance fondés sur des contrats intelligents;
  • Nous conseillons une ONG mondiale concernant un mécanisme de paiement basé sur une nouvelle technologie;
  • Nous conseillons les assureurs concernant un projet de produit multinational de microassurance agricole;
  • Nous étudions les dossiers réglementaires découlant d’une mutuelle décentralisée gérée par des contrats intelligents;
  • Nous étudions le potentiel d’un nouveau régime de valeurs mobilières liées à l’assurance pour exploiter les technologies de registre distribué;
  • Nous fournissons des conseils juridiques et réglementaires dans le cadre d’un certain nombre de premières émissions de jetons et de questions liées aux contrats intelligents. Les contrats intelligents et les chaînes de blocs pourraient changer radicalement les contrats et les transactions juridiques en les simplifiant, mais contrairement à d’autres nouvelles technologies, ils changent la nature des relations contractuelles et juridiques. Par conséquent, ils ne désignent pas un nouveau secteur, mais plutôt une nouvelle façon de faire des transactions dans des secteurs existants. La combinaison de conseils juridiques et de conseils techniques sur les contrats intelligents est donc essentielle à la conclusion et à l’application d’accords viables.

Les contrats connectés dans le domaine de l’assurance paramétrique

Clyde Code a mis au point, pour les assureurs, un contrat d’assurance paramétrique connecté unique et prêt à l’emploi. Le contrat – qui réunit un modèle de données, un code logique et un contrat en langage naturel – couvre l’assurance d’un producteur d’énergie solaire contre le risque d’une baisse de production d’énergie prévisible, résultant de conditions météorologiques défavorables. Il automatise l’exécution de la police en recevant les données météorologiques, en calculant les obligations potentielles en cas de réclamation et en produisant un rapport exportable sur les primes d’assurance ou les sinistres.

Le contrat a été préparé au moyen de Clause, une plateforme de contrats juridiques intelligents, et conformément aux spécifications élaborées par Accord Project; il peut toutefois être utilisé avec d’autres systèmes ou plateformes. Clyde Code utilise ce modèle et cette approche afin de pouvoir préparer d’autres contrats connectés sur mesure et clé en main pour les clients.

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